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Marques déposées par LES Millauds (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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DOMAINE DU HAUT MILLAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT MILLAUD
S.C.E.A. LES Millauds (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
95574628
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MILLAUD

Déposée le 1 juin 1995 par LES Millauds (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU HAUT MILLAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est LES Millauds (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) Le Petit Paris, 24610 SAINT MEARD DE GURCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 932 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel COSCULLUELA S.C.E.A. Les Millauds - France.

La marque DOMAINE DU HAUT MILLAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MILLAUD est expirée depuis le 1 juin 2005.

LES Millauds (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ETOURNEAUD , LE GUE DES BERGERES


S.C.E.A. LES Millauds (Société Civile d'Exploitation Agricole) - Le Petit Paris, 24610 SAINT MEARD DE GURCON - France - SIREN 397932559


Monsieur Daniel COSCULLUELA S.C.E.A. Les Millauds - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Verrerie, à savoir bouteilles Bières, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops Vins et eaus-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Haut Millaud", Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.